|
Mentions légales et conditions d’utilisation du site
| 1 Propriété du site internet |
| Le site www.francecanape.com est la propriété de Charles Sitruk, 16 Rue Carnot 92100 Boulogne Billancourt.
Déposé le 04 05 2009. Auprès de www.gandi.net Administrateur de noms de domaine.
Donné en concession au, GROUPE WEL, seul habilité à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle. GROUPE WEL SARL 30 rue du Temple 75004 Paris. Téléphone 014454077 R.C.S 444 440 648 -
N° SIRET 444 440 648 00012 à déposé la marque FRANCE CANAPÉ auprès de l’INPI , le 16 juin 2009, sous le
N° national 09 3 657 713 – classes de produit au service :
Classe 20
… Meubles, miroirs, cadres, objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, osier, coussins, fauteuils, sièges, literie, matelas… ,
|
|
| 2 - Développement et hébergement |
Le site web a été développé par la société SOFRACS 5, cite Voltaire 75011 Paris - France
Le site web est hébergé par www.sofracs.com. |
|
|
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de groupe WEL.
L’accès au site www.francecanape.com, ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
|
|
| 3 - Informatique et libertés |
| Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à FRANCE CANAPÉ 30 rue du Temple 75004 Paris |
|
| 4 - Informations légales |
Les informations présentes sur le site Internet www.francecanape.com peuvent ne pas être exemptes d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques. www.francecanape.com, n'assume donc aucune responsabilité quant à l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur le présent site Internet.
- www.francecanape.com rappelle que toute information présente sur ce site peut être modifiée ou mise à jour sans préavis.
- www.francecanape.com peut à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits sur le présent site Internet.
- Toute information ou élément adressé à
www.francecanape.com par le biais de son site Internet est de facto considéré comme non confidentiel et le client reconnait un droit illimité et irrévocable à www.francecanape.com de les utiliser, reproduire, représenter, modifier, communiquer ou distribuer, ainsi que généralement d'utiliser sans restriction les informations fournies sauf stipulation contraire du client.-- www.francecanape.com peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site Internet, vous acceptez d'être lié par toute révision de ces dispositions.
Le site www.francecanape.com constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
Les présentes conditions sont régies par le droit français, le tribunal de Paris, seras seul compétant pour connaitre tout litige afférant à l’utilisation du site.
|
|
|
FRANCE CANAPE - 30, rue du Temple, 75004 Paris
© FRANCECANAPE.COM, tout droit réservé - Mentions légales et conditions d’utilisation du site
Nos canapés sont déclinés en canapés d'angle, droit, 2 places, 3 places et plus avec une très large gamme de matières et de couleurs. Les cuirs, les microfibres, les tissus, en finitions déhoussable ou tapissier, en canapé fixe ou convertible. Boutique de canapés à Paris, FranceCanape propose une très belle séléction de canapés de fabrication française à vos mesures et couleurs Canapés convertibles grand confort ou très petits canapés convertibles, canapés contemporains, canapés convertibles, canapé d'angle, canapé d'angle convertible, canapé dehoussable, canapé design, canapé lit. Besoin d'un canapé fixe ou d'un canapé convertible, vous trouverez celui que vous recherchez, des canapés convertibles qui se transforment en lit avec une très grande facilité . Des petits canapés pour les espaces restreints et des grands de plus de 4 mètres, une gamme de canapés tissu ou cuir. Des canapés aux lignes classiques ou modernes ; Créations de canapés sur mesures à la demande. Francecanape vous propose un choix de canapés convertibles ou fixes. Une gamme de tissus et de cuirs de toutes les couleurs. FranceCanapéParis, c'est la garantie d'une grande marque Française. Tous nos canapés sont réalisés en France par des tapissiers extraordinaires. Un beau savoir faire que nous souhaitons absolument conserver. Le canapé est une pièce maitresse dans votre séjour, autant dire que votre choix doit être sérieux. FranceCanape, leader de la fabrication de canapé en France vous fera découvrir un grand choix de couleurs pour les tissus et les cuirs avec un sens du détail et une qualité de fabrication qui vous enchantera, nos canapés sont réalisés dans les plus beaux tissus et les meilleurs cuirs dans une qualité de fabrication parfaite.Nos cuirs sont tous issus de bovins sélectionnés suivant les critères les plus rigoureux. Grâce au savoir-faire du tanneur, vous avez un canapé d'une finition exceptionnelle. La coloration du cuir est obtenue uniquement par trempage dans un bain naturel de colorants. Francecanape vous garantit une pièce unique, exceptionnelle de confort, d'esthétique et de résistance |
